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« On ne conduit le peuple qu'en lui montrant un avenir : un chef est un marchand d'espérance.»
Napoléon Bonaparte

lundi 23 juin 2014

Réforme territoriale : Régions, départements et compétences

Après avoir abordé les regroupements communaux dans un premier chapitre, intéressons-nous aux échelons supérieurs, entre les départements et la nation.

Chapitre 2 : Régions, départements et compétences

Les subdivisions de la Nation correspondent aujourd’hui à des réalités appartenant au passé. Pour démembrer les fiefs seigneuriaux dans un premier temps, puis pour organiser la France des XIX et XXème siècles, les différents régimes ont construit ce découpage territorial. Les départements ? Une zone géographique dimensionnée par la vitesse d’un coursier à cheval et les moyens de gestion de l’époque. Les régions ont été créées après la seconde guerre mondiale pour avoir un rôle structurant en favorisant l’émergence de capitales régionales pour limiter l’exode rural vers Paris. Ce rôle est toujours d’actualité, mais Poitiers, Limoges, Besançon ou encore Orléans ont-ils assez de poids, avec leurs départements attachés, pour jouer ce rôle ?

Outre ces entités bien connues la France compte : des cantons, des circonscriptions pour les députés, un réseau de préfecture, ... Est-ce raisonnable d’avoir autant de découpages territoriaux différents ? N’est-ce pas un moyen de diluer la démocratie en déstabilisant les citoyens ?
Certains parleront de la proximité, du besoin pour le citoyen de se sentir entouré… Mais ce n’est pas par la multiplication de ces cercles, plus ou moins concentriques, autour chaque français qu’ils se sentiront protégés. La preuve aux dernières élections : malgré une politique de décentralisation, les français ont peur. Et cette peur, qui développe la haine, ne sera pas conjurée au niveau local. C’est une volonté nationale, insufflée par le pouvoir central, qui redonnera confiance au français. 

Depuis le début de la décentralisation, des compétences, considérées comme non régaliennes, ont été transférées de l’Etat aux collectivités locales. L’objectif étant de rapprocher les services des citoyens. Or ces délégations de compétences sont complexes et déresponsabilises l’ensemble des administrations. De plus les effectifs de la fonction publique ont été multipliés sur cette période : entre 2000 et 2011 il y a 40% de plus de fonctionnaires territoriaux. La décentralisation est certainement souhaitable, mais pas à n’importe quel prix.

Lorsqu’une entreprise étrangère souhaite s’implanter en France, elle s’intéresse, logiquement, aux métropoles où elle va trouver les infrastructures qu’elle attend. Paris est donc la destination la plus plébiscitée, Lyon, Marseille et quelques autres attirent aussi les investisseurs étrangers. Ces capitales régionales utilisent ensuite ce rayonnement économique pour développer et enrichir la région à laquelle elles appartiennent. Attirer des capitaux, avoir un rôle structurant, générer de la croissance, de l’innovation, du développement, seules quelques régions en sont capables : celles dotées de métropoles ou de bassin économique important.

La réforme territoriale doit donc répondre à tous ces impératifs :
  • Un organigramme simple et compréhensible favorisant la démocratie
  • Une répartition intelligente des compétences, sans recoupement, avec des responsabilités clairement identifiées
  • Donner aux régions un rôle structurant dans l’économie, permettant de développer l’ensemble de notre territoire

Voici quelques propositions :
Concernant le rôle structurant des régions je ne m’étendrai pas sur la carte d’un nouveau découpage, déjà évoqué ici et là (link). Je propose de transférer aux régions la gestion des caisses d’assurance chômage, de la recherche d’emploi et des formations de reconversion, ainsi que l’organisation de la formation professionnelle. En effet il est désolant d’entendre que dans notre pays, où taux de chômage est important, certaines entreprises ne peuvent pas embaucher par manque de main d’œuvre qualifiée. C’est un échec des filières d’orientation entre le collège et l’université, mais c’est aussi un échec des formations de reconversion organisées par Pôle Emploi et quelques autres associations. C’est pour cela que je propose une gestion régionale de ces services, plus proche des citoyens et des entreprises, les régions seront plus à même d’organiser les bonnes filières de formation correspondant aux réalités économiques régionales, de former les jeunes et les chômeurs aux emplois disponibles à proximité.

Par ailleurs je propose la suppression des conseils généraux (conseils départementaux) avec un transfert de compétences vers les futures régions. Cette fusion avait été proposée en 2013 pour la région Alsace avec la suppression des conseils généraux des départements du bas et haut Rhin au profit de la région. Cette réforme avait été refusée par un référendum local, avec une faible participation et une campagne pour le non très bien menée. Pourtant cette réforme devait être une source d’économie : 200 millions d’euro par an. Appliqué sur l’ensemble du territoire, ces fusions doivent générer entre 4 et 20 milliards d’euros par an ! En hypothèse basse ces quatre milliards sont ceux qui pourraient permettre de financer la transition énergétique, des désenclaver des régions avec des infrastructures nouvelles, donc de créer de l’emploi, de financer la sauvegarde de nos Zones Economiques Exclusives maritimes aujourd’hui pillée par la pêche illégale… En hypothèse haute ces 20 milliards représentent 40% du grand plan d’économie présenté par le gouvernement cette année. Tout cela par une simplification d’un seul niveau de notre mille-feuille territorial !

La réforme territoriale doit aussi s’intéresser au couple départements cantons. Complétés par le bas par des intercommunalités fortes les cantons perdent de leur intérêt. Que représentent-ils aujourd’hui pour les Français ? La réponse s’approche du néant. Le canton doit donc disparaître.

Une fois les prérogatives des conseils généraux transférés à la région, les départements sont vidées de leur contenu. Mais deux rôles peuvent leur être confiés : la gestion de cahiers de doléances, le maillage préfectoral. En effet avec la suppression des échelons intermédiaires entre les mairies et les régions, renforcées, le dialogue entre les citoyens, les élus locaux (principalement les maires) et les élus régionaux sera plus difficile. Dès lors l’instauration de cahiers de doléances, ouverts aux citoyens, s’impose. Ces doléances pourraient être regroupées par une assemblée de maires à l’échelle départementale afin de les transférer vers la région.

D’une large réforme comme celle que je propose il faut attendre des économies, quelques milliards d’euros, une meilleure lisibilité du système, un service public plus efficace, des communes à même de répondre aux demandes de leurs administrés, des régions économiquement structurantes, et certainement un retour de la confiance des français en leurs institutions.

Absence de vison d'avenir et clientélisme, les deux freins de la reforme territoriale.

samedi 21 juin 2014

Réforme territoriale : du local ...

Plus ou moins l’ensemble de la classe politique et des français poussent à une réforme territoriale, mais tous ne pensent pas cette réforme de la même façon : suppression des départements pour certains, fusion ou suppression des régions respectivement pour les europhiles et les europhobes (généralement), développement de l’intercommunalité ou sa suppression, c’est selon…

Selon quoi ? Selon la vision que l’on a de l’avenir. Dans le débat démocratique chacun à son mot à dire, de l’eurosceptique N. Dupont-Aignan aux fédéralistes convaincus de EELV chacun doit être écouté. Cependant la tribune ne doit pas être ouverte aux carriéristes, barons régionaux et autres pseudo démocrates, qui, quelque soit leur bord politique, n’apporterons rien d'autre au débat que leurs ambitions personnelles et en aucun cas une certaine idée de la France.

Plus qu’une reforme territoriale, notre pays a besoin d’une réforme des compétences déléguées aux collectivités. En effet, après plusieurs siècles de centralisation du pouvoir, qui a permis de construire la Nation, la France s’est engagée dans une logique de décentralisation. Or ce mouvement a créé une anarchie latente et un gaspillage financier hors norme, symbole de cette gabegie : la clause de compétence générale qui permet à toutes les collectivités territoriales d’intervenir dans tous les domaines : culture, transport, enseignement, etc. Et cela implique des services redondants, une dilution des responsabilités, et une coordination difficile entre les acteurs. Conclusion ? Un service public très cher et inefficace !

Il est donc temps de stopper ces inepties et de réformer sans dogmatisme.

Chapitre 1, les communes et un peu plus loin

Plus de 36000 communes, est-ce raisonnable ? Nombre d’entre elles ne sont qu’un gros hameau de quelques dizaines voir centaines d’habitants. Or dans de nombreuses régions il est courant de rencontrer des communes regroupant plusieurs villages, c'est un exemple à suivre. Certes les économies ne seraient pas énormes, car il n’y a pas ou peu de personnel, souvent bénévole et les indemnités de maire sont faibles, mais tous les travaux et aménagement source d’économie car organisé avec les villages avoisinants et cela serait tellement plus simple. Notez bien qu’il ne s’agit pas de détruire l’identité culturelle de villages mais simplement de gérer leur fonctionnement comme un tout.

L’intercommunalité s’est fortement développé durant les deux dernières décennies avec des logiques d’agglomérations pour les villes et leurs environs, et des logiques de bassins géographiques pour les communes rurales. Échelon intermédiaire entre commune et canton, ces organisation sont souvent bénéfiques : création de synergies sur le transport et l’emploi, l’aménagement du territoire, la cohérence économique, la cohésion sociale ou encore la gestion collective des déchetteries et du ramassage des ordures. Les économies réalisables sont substantielles, mais souvent effacées par une redondance de services entre les mairies et l’intercommunalité. L’autre handicape de l’intercommunalité est son absence de lien avec les citoyens : sans élection quelle légitimité peut avoir l’intercommunalité ?
Il faut donc certainement être favorable à l’intercommunalité, l’encourager, la faciliter, mais aussi l’encadrer : les communes doivent réellement transférer leurs compétences. Mais vis-à-vis de la démocratie il serait plus juste de favoriser le rapprochement des communes, en imposant une juste répartition géographie des élus du conseil municipal au regard des villages composant la nouvelle commune.

Pourquoi aujourd’hui, plus que hier, aurions-nous besoin de communes plus grandes et plus peuplées ?
Simplement parce que le nombre de services de proximités que l’on attend est de plus en plus important. Il y a plusieurs décennies les maires ruraux devaient gérer l’entretien du puits communal et de l’école ainsi que les différents entre administrés. Aujourd’hui il y a l’eau, l’électricité, les ordures, internet, les écoles toujours, le tourisme, l’urbanisme… De 1993 à 2009 le nombre de communes appartenant à des intercommunalités est passé de 10 à 90%, il y a donc un besoin.

Cette direction, celle de la simplification et de la rationalisation, doit être donnée par l’Etat, mais le véritable travail de réorganisation territorial à l’échelle communale doit être fait au niveau local. Maires, élus et citoyens il nous faut agir pour que la France ne reste pas la complexe féodalité opaque et dispendieuse d'aujourd’hui. Militons pour de grandes communes en rapport avec la géographie, la démographie et l’économie de nos territoires.



Pour faire le lien avec le chapitre suivant, l’échelle départementale et régionale, un exemple de la complexification continue de notre système : 

Prochainement la métropole de Lyon remplacera la Communauté urbaine de Lyon, ce changement de désignation cache une aberration : cette nouvelle, et puissante, intercommunalité exercera sur la métropole les compétences départementales. Pour l’aire urbaine lyonnaise c’est une bonne chose car cela apporte de la cohérence dans l’action, mais que reste-t-il du Rhône ? Rien, ce département sera vidé de sa substance, de sa capitale et de la majeur partie de son économie (un article et une carte révélatrice ici). Quelle est la solution ? Une partition pure et simple de ce qui reste du Rhône dans les départements limitrophes : Saône-et-Loire, Loire, Isère, Ain. Pourtant il est préféré d’ajouter encore une couche à notre mille-feuille.

Absence de vison d'avenir et clientélisme, les deux freins de la reforme territoriale.

samedi 14 juin 2014

Lettre aux députés - Réforme Territoriale

Madame, Monsieur le Député,

Vous allez prochainement débattre à l'Assemblée Nationale du projet de réforme des collectivités territoriales, et particulièrement de la réduction du nombre de régions. Je souhaiterais attirer votre attention sur le grand intérêt que je porte à la réforme d'un système vieilli et à la simplification de nos trop complexes administrations.

Ce projet, soutenu par la majorité au pouvoir, est déjà ancien. En effet, Monsieur Balladur, qui présida en 2009 à la demande de N. Sarkozy alors Président de la République, le Comité pour la Réforme des Collectivités Locales, avait fait des propositions allant dans ce sens. Entre le 31 mars et le 8 avril 2014, le Président de la République et le Premier Ministre ont affirmé leur volonté de transformer et de moderniser, le fonctionnement de notre pays. Il doit donc avoir une forme de consensus entre la majorité actuelle et l'opposition dans le contenu de la réforme territoriale.

Cette réforme doit apporter aux régions un poids économique leur permettant de réellement influer à la fois sur l'implantation d’entreprises et la création emploi. Associée à une clarification des compétences de chaque collectivité, cette évolution doit aussi permettre une réduction des dépenses, qui, je le rappelle, sont démesurées pour l'essentiel des territoires (>230G€ au total). Enfin cette révision de la carte de France doit aussi permettre de nouvelles synergies dans des territoires aujourd'hui isolés.

Plus pragmatiquement deux propositions ont été présentées dernièrement. Évidement les solutions sont nombreuses, certaines doivent assurément encore être étudiées mais j'attire votre attention sur l'impact qu'aura cette réforme sur la France et les français durant les décennies futures. La France a besoin d'une reforme bien faite et non d'une maigre révision qui n'apporterait aucun des bénéfices attendus. Or la proposition de François Hollande pêche d'un excès de prudence : seules quelques fusions sont suggérées, la Bretagne reste amputée d'une partie de son territoire historique et bassin économique, Bordeaux se retrouve isolé dans une Aquitaine anémique, la fusion du Centre, Poitou-Charentes et Limousin donne un géant géographique qui balancera continuellement entre l'Ile de France et le Bordelais, enfin le Nord Pas de Calais, carrefour européen, reste un nain géographique et démographique. C'est pourquoi je vous sollicite : la future réforme des collectivités territoriales doit être ambitieuse, passer outre les luttes partisanes et intérêts personnels. La carte idéale se rapproche certainement de celle proposée par M. Valls en avril 2014.

Enfin je souhaite insister sur la nécessité de clarifier les compétences de chaque niveau des collectivités territoriales, en effet l'accumulation de micro-compétences limite fortement l'impact des actions publiques sur la vie des français.

En 2009 M. Balladur a intitulé son rapport "Il est temps de décider", cinq ans après il est impératif d'agir. Madame, Monsieur le Député, il vous appartient, ainsi qu'à vos collègues, de nous apporter une réforme qui tournera la France et ses régions vers le XXIème siècle.

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur le Député, l'expression de mes salutations distinguées.

mardi 10 juin 2014

Voulons-nous un monde ultra-libéral et lyophilisé ?

Oui au TTIP, non au TAFTA !

TTIP, TAFTA : qu’est-ce ?
Transatlantic Trade and Investment Partnership ou Transatlantic Free Trade Area : un projet, envisagé pour 2015, de création d’une zone de libre-échange économique entre l’Union Européenne et les Etats Unis.

Les origines de ce projet sont lointaines et résultent d’un constat simple : l’Europe et les Etats Unis sont intimement liés historiquement et partagent les mêmes valeurs, bref nous appartenons à la même civilisation dite occidentale, de plus ils ont des économies interdépendantes et représentent environ 50% du PIB mondial. Encourager les échanges entre ces deux grands blocs favorisera la croissance économique, c’est un fait. Dès lors il faut limiter les droits de douanes et soutenir les convergences administratives et fiscales pour simplifier ces échanges économiques.

La création d’un partenariat transatlantique pour le commerce et l’investissement serait donc une bonne chose, il imbriquerait encore plus nos économies mais il permettrait une augmentation des échanges entre nos deux continents, faciliterait la gestion des exportations et des importations par les entreprises. Ce partenariat devrait par exemple viser la réduction des droits de douanes et les alléger les contraintes administratives pour les échanges intercontinentaux, voir faciliter la certification aux normes américaines de produits européens et vis versa. Ce partenariat devrait être négocié d’égal à égal, sont avoir pour vocation de changer le partenaire. Ce serait un beau traité, un beau partenariat.

Mais cela n’en prend pas le chemin. Plutôt qu’une collaboration entre géants économiques ce projet tend vers une zone de libre-échange transatlantique dans laquelle les lois et normes européennes (et nationales) vont être dissoutes au bénéfice d’une logique anglo-saxonne, ultra libérale, et bien loin de nos traditions.

Les Etats-Unis poussent à une utilisation massive et sans traçabilité des OGM : voulons-nous que notre agriculture dépende uniquement de grandes sociétés américaines ? Que nos assiettes se remplissent d’organismes sur lesquels nous n’avons ni recule ni connaissances ?
Le projet actuel c’est aussi une épée de Damoclès au-dessus des AOC, des fromages au lait cru, des viandes sans hormone…
M. Bové, tout provocateur que vous êtes, votre lutte a du sens, continuez d’alerter l'opinion public sur les dérives de nos sociétés post-modernes.

Au quotidien nos collectivités territoriales se battent pour préserver des emplois sur leurs terres. Avec ce TAFTA  les appels d’offres devrons être ouverts à cette grande zone de libre-échange. Nos mairies, nos intercommunalités, nos régions devrons soit sacrifier des PME locales au profit de grands groupes (Américains comme Européens) soit s’exposer à des sanctions. Et avec le recul du droit latin face au droit anglo-saxon de mise dans ce traité, la jurisprudence fera loi et nos entreprises et collectivités s’enliserons dans un carcan juridique.

Enfin, ajoutons que si ces discussions se déroulaient réellement d’égal à égal il y aurait une remise en cause des mesures fortement protectionnistes en vigueur aux Etats Unis depuis 80 ans. Du BuyAmerican Act, favorisant les entreprises américaines pour les appels d’offres publics, au Small Busness Act favorisant leurs PME, les Etats Unis n’ont pas de volonté de libéraliser leur économie vis-à-vis de l’étranger. Dès lors l’Europe ne doit pas entrer dans un espace commun sans agir de la même manière : protéger ses propres intérêts avant de partager ses richesses.


Qu’il soit appelé TTIP ou TAFTA, ce traité n’est pas souhaitable, si l’idée originelle est favorable à tous, et encore plus en période de crise où le repli sur soi-même est une tendance forte et dangereuse, son développement ne l’est pas sauf à vouloir un monde ultra-libéral et lyophilisé.

Espérons nos dirigeants assez clairvoyants pour voir cette dérive et faire opposition à ce traité. Et n’hésitons pas à leur faire savoir notre opposition, l'opposition d'une majorité de Français.


vendredi 6 juin 2014

L'aube de la liberté

Cimetière américain de Colleville-sur-Mer, Normandie, France

Il y a 70 ans sur les plages Normandes la marée a apporté avec elle un courant de liberté pour l'Europe. Venus des grandes plaines américaines, de la Californie ensoleillée, des forêts du Montana, des vallons du Yorkshire, des Highlands, du Canada, de France et d'ailleurs, des hommes se sont jetés sur les plages d'Europe pour défendre un idée, des valeurs. Il est certes fort probable que le jour J, quelques heures, quelques minutes, avant de poser le pied sur le continent, ces jeunes gens étaient plus portés par un réflexe commun, par la confiance et le sens du devoir vis à vis des autres soldats avec qui ils ont partagé ces instants tragiques que par la défense, idéologique, de la liberté. Mais 70 ans après, honorons les. Ils étaient prêts, à l'heure du choix, à donner leur vie pour défendre les valeurs qui leurs étaient précieuses. N'oublions pas tous les autres, hommes et femmes, tombés au champ d'honneur, avant hier, hier et aujourd'hui. Pensons aussi à ceux d'en face, ils ne défendaient pas la liberté mais ont été plongés du haut de leur jeunesse dans une guerre idéologique.

Je reprendrais ici les mots de Sebastien Botheron : Personne n'a pris leur vie. Au contraire, ils l'ont donnée, en homme libre.

Militaires français, aujourd'hui en RCA, au Mali, au Sahel, et ailleurs, défendant l'Homme et la liberté, cette commémoration est aussi la votre.